Mentions légales & Conditions d'utilisation du site internet

La poursuite de la navigation sur ce Site Internet vaut acceptation sans réserve des conditions d’utilisation qui suivent.

Site Internet 

https://www.transitfruits-eagle.com/

Propriétaire 

TRANSITFRUITS, société par actions simplifiée, au capital social de 167 811,00 €, dont le siège social est situé au 33 BD FERDINAND DE LESSEPS, 13014 MARSEILLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 057 818 726 et dont le numéro de TVA  est FR14057818726, représentée par Monsieur Yann LE COZIC (ci-après dénommée la « Société »).

Coordonnées :
Tel : +33(0)4 13 94 39 39
Fax : +33(0)4 91 02 68 01
Mail : tfmarseille@transitfruits-log.com

Editeur 

TRANSITFRUITS, société par actions simplifiée, au capital social de 167 811,00 €, dont le siège social est situé au 33 BD FERDINAND DE LESSEPS, 13014 MARSEILLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 057 818 726 et dont le numéro de TVA FR14057818726, représentée par Monsieur Yann LE COZIC (ci-après dénommée la « Société »).

Coordonnées :
Tel : +33(0)4 13 94 39 39
Fax : +33(0)4 91 02 68 01
Mail : tfmarseille@transitfruits-log.com

Directeur de la Publication 

Yann LE COZIC

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Numéro de téléphone: +33 9 72 10 10 07

Droits d’auteur

Les marques (verbales et logos) reproduites ou utilisées qui apparaissent sur le Site Internet sont des marques déposées par l’Editeur ou ses sociétés affiliées, et dont celle-ci à la libre disposition. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation totale ou partielle de ces marques, sous quelque forme et/ou support que ce soit, effectuée sans l’autorisation expresse écrite et préalable de l’Editeur est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

L’ensemble des données, textes, commentaires, illustrations, photographies, images animées ou non, séquences vidéo, sons composant la Publication ainsi que toutes applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site Internet et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site Internet font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, totale ou partielle,  sous quelque forme et/ou support que ce soit, de tout ou partie des éléments du Site Internet sans l’accord expresse préalable et écrit de l’Editeur sont strictement interdites et constituent un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la Propriété Intellectuelle.

Loi informatique et liberté

L’Utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du présent Site Internet. 

Gestion du Site Internet 

Pour la bonne gestion du Site Internet, l’Editeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site Internet, réserver l’accès au Site Internet, ou à certaines parties du Site Internet, à une catégorie déterminée d’internautes;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la nétiquette;
  • suspendre le Site Internet afin de procéder à des mises à jour.

Cookies

Concernant l’utilisation des cookies sur le Site Internet , l’Utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du présent Site Internet. 

Responsabilité

La responsabilité de l’Editeur/ du Directeur de la publication ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site Internet  ou à une de ses fonctionnalités. 

Le matériel de connexion au Site Internet utilisé par l’Utilisateur est sous son entière responsabilité.  L’Utilisateur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment en cas d’attaques virales par internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.  

L’Editeur/ le Directeur de la Publication ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur : 

  • du fait de l’usage du Site Internet ou de tout service via internet ;  
  • du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes conditions d’utilisation. 

L’Editeur/ le Directeur de la Publication n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à l’équipement de l’Utilisateur du fait la connexion ou de l’usage du Site Internet, l’Utilisateur renonce à toute action contre l’Editeur de ce fait.  

Si l’Editeur/le Directeur de la publication venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de l’usage du Site Internet par l’Utilisateur, il pourra se retourner contre l’Utilisateur pour obtenir indemnisation de tous préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.  

Contact

Pour tout contact à propos du Site Internet veuillez nous écrire à :

tfmarseille@transitfruits-log.com

Loi applicable 

Les présentes conditions d’utilisation du Site Internet sous régies par la loi Française et soumises à la compétence des Tribunaux du ressort de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence.  

Conception et réalisation du Site Internet : 

MIIND 

www.miind.com